Lourdes peines de prison et amendes contre les fraudeurs

Bac 2020 :

Les premières peines d’emprisonnement pour des faits liés à la fuite des sujets de l’examen du baccalauréat ou la diffusion des corrigés, ont commencé à être prononcées alors que la session de septembre 2020, n’est pas encore terminée.

Cette performance a été obtenue par l’Organe national de lutte et de prévention contre la criminalité liée aux TIC et les brigades de lutte contre le la cybercriminalité à travers le territoire national, qui œuvrent grâce à leur vigilance constante et permanente, jour et nuit, à suivre de tels agissements en vue de garantir le bon déroulement des épreuves du Baccalauréat. Le ministre de l’Education nationale, Mohamed Ouadjaout, avait averti ceux qui étaient tentés de reproduire la fraude des années passées, en leur faisant savoir que des mesures spécifiques ont été prises en matière de lutte contre la fraude, et en rappelant que de nouvelles sanctions pénales ont été introduites dans le code pénal contre les fraudeurs, alors que par le passé, l’acte de la fraude aux examens était sanctionné par des peines administratives.
Les jugements contre les fraudeurs du BEM ont confirmé la détermination des autorités dans ce sens. Ainsi, un communiqué du ministère de la Justice a fait savoir, dès lundi, que le tribunal de Hassi Bahbah (Djelfa) a condamné à une peine de trois ans de prison ferme les accusés répondant aux initiales (R.M.) et (R.F.) assortie d’une amende de 500.000 DA avec mandat de dépôt à l’audience pour avoir fuité le sujet de langue arabe et diffusé son corrigé. Selon la même source, le tribunal de Tébessa a condamné le prévenu répondant aux initiales (S.S.) à une peine de 18 mois de prison ferme assortie d’une amende de 100.000 DA avec mandat de dépôt à l’audience.
Le tribunal d’Al Aouinet (Tébessa) a, quant à lui, condamné les mis en cause répondant aux initiales (H.KH.) et (H.W.) à une peine d’un an de prison ferme avec une amende de 50.000 DA avec mandat de dépôt à l’audience. Au tribunal de Laghouat, une peine d’un an de prison ferme a été prononcée contre la prévenue répondant aux initiales (K.N.) assortie d’une amende de 100.000 DA. La même peine a été prononcée à l’encontre des deux prévenus répondant aux initiales ( T.F.) et (Z.R.) à Ksar Chellala. Le tribunal de Oued Rhiou (Relizane) a condamné le prévenu (M.M.A.) à une peine de dix mois de prison ferme, assortie d’une amende de 100.000 DA. A El Menia, le mis en cause répondant aux initiales (Ch.M.) a été placé en garde à vue. Les investigations se poursuivent concernant de tels actes délictuels dont les auteurs ont été reconnus en attendant leur arrestation et présentation devant les juridictions compétentes.
L. A.