Etude historique sur le parcours du Parlement algérien

Boussadia publie un ouvrage chez «Dar El Balagha»

Le chercheur Mohamed Saïd Boussadia analyse dans son dernier ouvrage intitulé «Parcours de l’institution législative en Algérie : du Parlement révolutionnaire au Parlement bicaméral» la relation entre le système législatif et le pouvoir exécutif et son influence sur l’action parlementaire depuis le recouvrement de la souveraineté nationale à nos jours.

Dans son ouvrage de 351 pages paru aux éditions «Dar El Balagha», le chercheur tente, à travers une étude historique critique de l’action parlementaire, d’évaluer l’expérience législative en Algérie, depuis la création du Conseil national de la Révolution Algérienne (CNRA) jusqu’à l’avènement du Parlement bicaméral, en analysant l’impact des événements politiques qu’a connus l’Algérie sur l’équilibre des institutions constitutionnelles. S’appuyant sur un large corpus juridique et historique, l’ouvrage scrute les différentes étapes de développement de l’institution parlementaire en Algérie. Un chapitre entier étant consacré à chaque étape historique, depuis celle du CNRA (20 août 1956-5 juillet 1962) jusqu’à celle du Parlement bicaméral. L’auteur explore ainsi les conditions politiques et socioéconomiques qui ont présidé à la création, à la dissolution et à la transformation des institutions législatives, avec analyse de leur composante en termes d’appartenance politique, de moyenne d’âge et de sexe. Il évalue également en profondeur leur rendement et analyse la relation entre l’institution législative et le système exécutif. Le chercheur est arrivé à la conclusion que «la stabilité de l’institution législative est demeurée tributaire de la stabilité de l’institution exécutive». En effet, explique-t-il, «l’institution législative a toujours été associée au président du pays, le CNRA au président Ahmed Ben Bella, le Conseil de la Révolution au président Houari Boumediene, l’Assemblée populaire nationale (1976 et 1989) au président Chadli Bendjedid, le Haut comité d’Etat aux présidents Mohamed Boudiaf et Ali Kafi, le Conseil national de transition au président Liamine Zeroual et le Parlement bicaméral au président Abdelaziz Bouteflika». Pour l’auteur, l’époque du Conseil de la Révolution (du 10 juillet 1965 au 25 février 1977) avait enregistré le plus important bilan juridique, faisant observer que la majorité des Lois promulguées depuis l’indépendance à ce jour, revêtait «un caractère moderniste» et que peu avait un cachet «religieux». Il a relevé également que la mission principale de toutes les institutions législatives qu’avait connues le pays après l’indépendance, consistait en l’élaboration et le vote des lois, tandis que les autres missions demeuraient relatives, notamment la mission de contrôle qui reste, selon lui, «le maillon faible» de l’institution législative. Concernant la nature des lois promulguées, M. Boussaadia fait savoir que la période des années 1960 et 1970 du siècle dernier était dominée par «l’aspect idéologique socialiste», tandis que les lois promulguées dans les années 1990 et le nouveau millénaire étaient caractérisées par un cachet libéral, ce qui reflète, précise l’auteur, les orientations politiques du pays. Par ailleurs, le chercheur relève «une hégémonie» masculine sur la plupart des institutions législatives qualifiant cette situation de «phénomène anthropologique caractérisant la majeure partie des institutions législatives de par le monde, particulièrement les pays arabes et islamiques». Le chercheur conclut que l’organe législatif en Algérie a besoin de stabilité institutionnelle et de pratique souveraine des missions constitutionnelles qui lui sont dévolues, d’où l’impératif œuvrer au traitement de la crise de confiance de la part de l’opinion publique, et partant, contribuer à une solution à la problématique de l’abstentionnisme. Dans une déclaration à l’APS, l’auteur a indiqué qu’il aspire à travers la recherche scientifique à contribuer à l’enrichissement de la bibliothèque nationale et à offrir «un Guide pratique» aux membres de l’APN ou du Conseil de la Nation et à tout intellectuel ou adhérent de parti politique désirant connaitre les mécanismes de la pratique législative et ses institutions. Né le 21 décembre 1960 à Alger, Mohamed Saïd Boussadia est diplômé de l’Ecole nationale d`administration (ENA). Aujourd’hui, en retraité après une carrière de 35 ans dans le domaine de l’audit financier, il a son actif un autre ouvrage publié en 2014 sous le titre «Introduction à l’étude du droit du contrôle en Algérie».
R.C.